Le texte de référence régissant l’assainissement autonome individuel en France est l’arrêté du 07 septembre 2009.
A côté des filières rustiques (Article 6), reprenant les dispositifs ‘’ à deux étages ‘’, pré-traitement dans une fosse toutes eaux et traitement par drainage dans le sol naturel , ou par ‘’ sol reconstitué ‘’ si le sol naturel, après étude de sol, n’est pas reconnu avoir les qualités épuratrices – c’est le très connu ‘’ filtre à sable ‘’ - , L’arrêté de septembre 2009, prévoit en Article 7, et sous le terme ‘’ autres dispositifs’’, les équipements plus connus sous les dénominations de mini- stations d’épuration, ou des équipements de type filtres compacts. Les micro-stations d’épuration, ainsi que les filtres compacts, en vertu du même agrément, sont soumis à ‘’agrément ministériel’’ nominatif, après procédures technique et administrative individualisées.
Si l’arrêté du 07 septembre 2009 privilégie encore l’installation d’une filière rustique du type fosse toutes eaux + épandage en sol naturel ou filtre à sable de surface 25 m² minimum, il faut savoir que ce type de dispositif devient extrêmement minoritaire en Europe, du fait de la pollution du sol recevant des eaux encore polluées issues de la fosse septique, des colmatages, odeurs issues de la fermentation anaérobie, et de la nécessité d’équipements complémentaires tels que des bacs dégraisseurs. Enfin la pérennité au fil du temps du rendement épuratoire du filtre à sable traditionnel est remise en cause actuellement, parallèlement au nouveau cadre législatif prévoyant des contrôles périodiques des installations, avec une forte probabilité de nécessité de réfection de ces installations entrainant des conséquences dommageables sur les jardins aménagés ainsi que le coût financier du retraitement de tonnes de sables pollués.
A l’opposé, le choix d’une mini-station d’épuration assure à la fois la pérennité de l’investissement et du rendement épuratoire dans le temps, propreté, absence d’odeurs, sans oublier la compacité de l’équipement en cas de réhabilitation dans un jardin paysager existant, ou dans des parcelles de surfaces réduites dans le cadre d’installations pour des pavillons neufs.
La filière dite "lit à massif de zéolithe", constituée d’une fosse toutes eaux de 5000 litres, suivie en aval d’un filtre compact à massif de zéolithe, se caractérise par sa compacité et sa simplicité de mise en place ; elle est donc à ce titre particulièrement intéressante en cas d’espace restreint ou de réhabilitation lorsqu’on ne veut pas endommager un espace paysager existant.
Enfin les Filtres compacts réunissent les mêmes avantages, notamment dans le cadre de résidences secondaires, par rapport aux filières traditionnelles de type fosse toutes eaux + filtre à sable, notamment du point de vue de l’emprise au sol.
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