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16 avril 2009, par webmaster BioTec
Le texte de référence régissant l’assainissement autonome individuel en France est l’arrêté du 07 septembre 2009.
A côté des filières rustiques (Article 6), reprenant les dispositifs ‘’ à deux étages ‘’, pré-traitement dans une fosse toutes eaux et traitement par drainage dans le sol naturel , ou par ‘’ sol reconstitué ‘’ si le sol naturel, après étude de sol, n’est pas reconnu avoir les qualités épuratrices – c’est le très connu ‘’ filtre à sable ‘’ - , L’arrêté de septembre 2009, prévoit en Article 7, et sous (...)